Que l'on soit créateur ou participant d'une réunion, la question se pose parfois de savoir qui est responsable si quelque chose se produit lors d'une rencontre ?

 Par exemple, un participant Meet5 s'est blessé lors d'une randonnée à pied ou à vélo.

Pour assurer la plus grande clarté possible, nous avons fait examiner la question de la responsabilité lors des rencontres Meet5 par un avocat spécialisé.

 

Il convient tout d'abord de préciser ceci :

  1. Indépendamment des organisateurs, des événements et des conditions générales, les (autres) droits civils des participants entre eux restent valables, par exemple si quelqu'un était lésé par un participant de manière intentionnelle ou par négligence grave. Chacun est responsable de ses actes et de ses omissions dans les limites de la loi.
  2. Concernant les réunions XXL : Plus de 100 personnes lors d'un évènement ne signifie pas automatiquement qu'il s'agit d'une manifestation publique, même si cela plaide en faveur du caractère public de l'événement.

 

Voici l'élaboration originale de notre avocat :

Meet5 n'offre que la possibilité technique et organisationnelle de créer des activités. Cela vaut en particulier aussi pour les rencontres créées par Meet5 elle-même sur la plateforme ; celles-ci ne constituent que des suggestions et ne sont en principe pas obligatoirement accompagnées ou même dirigées par des collaborateurs de Meet5. La réalisation des rencontres se fait sous la seule responsabilité des participants. Meet5 n’exerce aucune influence sur les personnes qui participent à la rencontre, ni sur leur condition (p. ex. problèmes de santé) ou leurs capacités (p. ex. expérience de la randonnée, connaissance des lieux).

Les rencontres organisées via Meet5 par les utilisateurs et/ou par Meet5 elle-même sont fondamentalement des événements privés, donc non publics, puisque le cercle des participants est déterminé à l'avance. Cela s'applique en particulier aux soi-disant rencontres XXL. Ce n'est que lorsque le cercle des participants n'est plus délimitable et/ou que les participants ne se sentent pas liés entre eux qu'on peut supposer qu'il s'agit d'un événement public. Le nombre de participants n'est qu'un indice ; il n'y a pas de chiffres fixes et la jurisprudence décide au cas par cas en fonction des circonstances spécifiques. Il n'existe donc pas de critères fixes, mais pour des rassemblements de bien plus de 100 personnes, beaucoup d'éléments plaident en faveur d'un caractère public de l'événement – néanmoins, les circonstances de chaque cas particulier et notamment la détermination du cercle des participants restent décisives.

Si une rencontre doit être effectivement considérée comme publique dans un cas particulier, certaines obligations doivent être respectées, comme la déclaration de la rencontre auprès des autorités locales ou l'obtention de permissions supplémentaires (par exemple, la GEMA pour la musique diffusée publiquement, etc.). Meet5 ne peut cependant ni garantir ni anticiper cela, car ces exigences peuvent varier d'une commune à l'autre et selon les circonstances réelles de la rencontre. Les utilisateurs qui organisent ces rencontres via Meet5 sont donc responsables de se renseigner et de s’assurer que toutes les déclarations nécessaires sont faites. Cela s'applique aussi aux questions concernant la nécessité de personnel spécifique, comme des agents de sécurité, des secouristes ou les pompiers : cela dépend du cas particulier et des exigences spécifiques de l'événement, de son ampleur et du nombre de participants.

 

En matière de responsabilité, différentes règles s'appliquent. En droit des rassemblements, l’organisateur est généralement celui qui invite « publiquement » à un événement, ce qui, selon nous, ne correspond pas directement aux rencontres créées via Meet5. En général, est considéré comme organisateur celui qui prend les décisions (financières) et/ou qui se présente explicitement comme tel. Ainsi, peut aussi être considéré comme organisateur celui qui se présente aux autres participants comme étant responsable de l'événement.

Nous recommandons donc de préciser clairement, surtout lors de l'organisation de rencontres XXL, que les personnes qui créent et/ou organisent une rencontre via Meet5 sont des initiateurs, mais ne sont pas les organisateurs de la rencontre elle-même. Il doit être bien compris que les revendications de responsabilité entre participants ne peuvent pas se baser uniquement sur une prétendue qualité d'organisateur de certains utilisateurs de Meet5.

 

Cela n'affecte évidemment pas les autres réclamations civiles possibles entre les participants, par exemple si quelqu'un est blessé par un autre participant de manière intentionnelle ou par négligence grave. Chacun est responsable de ses actions ou omissions dans le cadre de la loi. Les conditions d'utilisation ne peuvent pas exclure complètement ces réclamations en raison des exigences légales.

Il est toutefois rappelé que ni Meet5 ni les Capitaines ou autres créateurs de rencontres ne sont considérés comme des organisateurs officiels. La participation aux rencontres organisées via Meet5 est volontaire et se fait à ses propres risques. Ni Meet5, ni leurs Capitaines, ni d'autres membres ne sont responsables de la sécurité ou d'autres obligations de diligence simplement parce qu'ils initient l'événement via Meet5. Tous les participants doivent se renseigner suffisamment à l'avance sur la rencontre et ses exigences (par exemple, itinéraires de randonnée, conditions météorologiques, lieux) et évaluer leurs propres capacités à y participer. En cas de doute sur son aptitude personnelle ou d’autres circonstances, il est conseillé de ne pas participer à la rencontre.

 

Cordialement, 

L'équipe Meet5.